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Mentions légales

1. Présentation du site

Le site internet JM LES KDO (ci-après "le Site") est édité par :
Nom de l'entreprise : JM LES KDO
Forme juridique : Association
Siège social : [68 boulevard des Martyrs de Meilhan 31230 L'Isle en dodon
Numéro de association : W312006753
Adresse e-mail : jmleskdo31@gmail.com
Numéro de téléphone : 05.67.07.79.06

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est : Fontaine Mélanie

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : Hostinger
Adresse de l’hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site, incluant mais sans s'y limiter, les textes, images, logos, graphiques, icônes, vidéos, et logiciels, est la propriété exclusive de JM LES KDO ou de ses partenaires, et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, redistribution ou utilisation non autorisée de ce contenu est strictement interdite.

5. Protection des données personnelles

Conformément à la législation en vigueur, notamment le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), JM LES KDO s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées. Pour en savoir plus sur la manière dont vos données personnelles sont collectées, utilisées, et protégées, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité].

6. Conditions générales de vente

Les présentes mentions légales sont complétées par les Conditions Générales de Vente (CGV), disponibles sur le Site et régissant les relations contractuelles entre JM LES KDO et ses clients.

7. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En naviguant sur le Site, vous acceptez l’utilisation des cookies. Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de cookies].

8. Responsabilité

[Nom de votre entreprise] ne pourra être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site, notamment en cas d’interruption ou d’indisponibilité temporaire du Site, de la transmission d’un virus informatique, ou de l’utilisation des informations et contenus présents sur le Site.

9. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises à la législation française. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de JM LES KDO, sauf disposition impérative contraire.

Droits d’auteur
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